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G-1.01, r. 3 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec

Article 31
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Texte complet
31. Le comité peut procéder en l’absence du géologue si celui-ci ne se présente pas à la date, à l’heure et au lieu prévus.
Décision 2003-01-23, a. 31.
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